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reglementation agroalimentaire >> recherche texte

17 Réglementations relatives au thème
"nouveaux aliments" ont été trouvées:

Décision d'exécution (UE) n°2016/598:
de la Commission européenne du 14 avril 2016 autorisant une extension de l'utilisation d'extrait lipidique de krill de l'Antarctique (Euphausia superba) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil.

Décision d'exécution (UE) n°2016/398:
de la Commission européenne du 16 mars 2016 autorisant la mise sur le marché de pain traité aux UV en tant que nouvel aliment en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil.

Décision d'exécution (UE) n°2016/376:
de la Commission européenne du 11 mars 2016 autorisant la mise sur le marché du 2-O-fucosyllactose en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil.

Décision d'exécution (UE) n°2016/375:
de la Commission européenne du 11 mars 2016 autorisant la mise sur le marché du lacto-N-néotétraose en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil.

Décision d'exécution (UE) n°2015/546:
de la Commission européenne du 31 mars 2015 autorisant une extension de l'utilisation de l'huile à teneur élevée en DHA et en EPA extraite de la microalgue Schizochytrium sp. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil.

Rectificatif à la décision d’exécution 2011/762/UE:
de la Commission du 24 novembre 2011 autorisant la mise sur le marché des bêta-glucanes de levure en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil

Décision d’exécution de la Commission:
du 1er juin 2012 autorisant la mise sur le marché de la gamma-cyclodextrine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil

Rectificatif à la décision d'exécution 2011/761/UE:
de la Commission du 24 novembre 2011 autorisant la mise sur le marché de flavonoïdes issus de Glycyrrhiza glabra L. en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil

Décision d’exécution 2011/513/UE:
de la Commission du 19 août 2011 autorisant la mise sur le marché de phosphatidylsérine de phospholipides de soja en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2011) 5897]

Décision 2011/497/UE:
d’exécution de la Commission du 9 août 2011 autorisant la mise sur le marché de l’extrait de haricot noir (de soja) fermenté en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2011) 5645]

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Ces textes ne sont donnés qu'à titre documentaire.
En matière juridique, seuls les textes officiels font foi.

Plus de réglementations:


Le panorama
Le ministère de l'économie, des finances et de l'emploi propose un panorama mensuel de l'essentiel des textes adoptés durant la période, avec un classement thèmatique très clair.

Galatée Pro
Ce nouveau service mis en place par le ministère de l'agriculture permet d'accéder à l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux domaines d'activité de la Direction Générale de l'Alimentation, comme l'hygiène et la sécurité sanitaire des aliments, les signes de qualité… par saisie des références desdits textes ou de mots clefs. Ce service est réservé aux professionnels inscrits, mais l'inscription est immédiate et gratuite.

Listes Hygiène Alimentaire:
L'auteur de ce site, qui est membre de l'équipe Galatéepro, y propose une "liste des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l'hygiène alimentaire parus depuis 1990", classés par thèmes.

Recherche interne:


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