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reglementation agroalimentaire >> recherche texte

9 Réglementations relatives au thème
"ingredients" ont été trouvées:

Décision d’exécution N°2014/905/UE:
de la Commission européenne du 11 décembre 2014 autorisant la mise sur le marché du copolymère du méthoxyéthène et du furane-2,5-dione en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n°258/97 du Parlement européen et du Conseil.

Décision d’exécution N°2014/907/UE:
de la Commission européenne du 11 décembre 2014 autorisant la mise sur le marché de Clostridium butyricum (CBM 588) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil.

Décision d’exécution n°2014/890/UE:
de la Commission européenne du 8 décembre 2014 autorise la mise sur le marché de l'huile de chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil.

Décision 2014/154/UE:
Décision d’exécution de la Commission du 19 mars 2014 autorisant la mise sur le marché de l’acide (6S)-5-méthyltétrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) n o 258/97 du Parlement européen et du Conseil

Décision 2014/155/UE:
Décision d’exécution de la Commission du 19 mars 2014 autorisant la mise sur le marché d’huile de graine de coriandre en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil

Rectificatif au règlement (UE) no 178/2010:
de la Commission du 2 mars 2010 modifiant le règlement (CE) no 401/2006 en ce qui concerne les arachides, les autres graines oléagineuses, les fruits à coque, les noyaux d’abricot, la réglisse et l’huile végétale

Décision d’exécution de la Commission:
du 21 décembre 2011 autorisant la mise sur le marché d’une nouvelle base de gomme à mâcher en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil

Avis de l’Afssa:
sur un projet d’arrêté relatif à l’emploi de la taurine et de D-glucurono-gamma-lactone dans les boissons rafraîchissantes sans alcool (30 octobre 2009)

Arrêté du 3 octobre 2005:
relatif à l'emploi de pullulan en alimentation humaine. (JORF du 12-10-2005)


Ces textes ne sont donnés qu'à titre documentaire.
En matière juridique, seuls les textes officiels font foi.

Plus de réglementations:


Le panorama
Le ministère de l'économie, des finances et de l'emploi propose un panorama mensuel de l'essentiel des textes adoptés durant la période, avec un classement thèmatique très clair.

Galatée Pro
Ce nouveau service mis en place par le ministère de l'agriculture permet d'accéder à l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux domaines d'activité de la Direction Générale de l'Alimentation, comme l'hygiène et la sécurité sanitaire des aliments, les signes de qualité… par saisie des références desdits textes ou de mots clefs. Ce service est réservé aux professionnels inscrits, mais l'inscription est immédiate et gratuite.

Listes Hygiène Alimentaire:
L'auteur de ce site, qui est membre de l'équipe Galatéepro, y propose une "liste des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l'hygiène alimentaire parus depuis 1990", classés par thèmes.

Recherche interne:


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