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reglementation agroalimentaire >> recherche texte

55 Réglementations relatives au thème
"cultures autorisees" ont été trouvées:

Arrêté du 12 septembre 2012:
homologuant le règlement technique d'examen des variétés de pomme de terre en vue de leur inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France

Arrêté du 24 avril 2012:
modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol, de soja et de ricin)

Arrêté du 17 avril 2012:
modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Arrêté du 13 mars 2012:
modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses)

Arrêté du 13 mars 2012:
modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Arrêté du 13 mars 2012:
modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Arrêté du 13 mars 2012:
modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Arrêté du 23 janvier 2012:
modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Arrêté du 23 janvier 2012:
modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon)

Arrêté du 23 janvier 2012:
modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de vigne)

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Ces textes ne sont donnés qu'à titre documentaire.
En matière juridique, seuls les textes officiels font foi.

Plus de réglementations:


Le panorama
Le ministère de l'économie, des finances et de l'emploi propose un panorama mensuel de l'essentiel des textes adoptés durant la période, avec un classement thèmatique très clair.

Galatée Pro
Ce nouveau service mis en place par le ministère de l'agriculture permet d'accéder à l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux domaines d'activité de la Direction Générale de l'Alimentation, comme l'hygiène et la sécurité sanitaire des aliments, les signes de qualité… par saisie des références desdits textes ou de mots clefs. Ce service est réservé aux professionnels inscrits, mais l'inscription est immédiate et gratuite.

Listes Hygiène Alimentaire:
L'auteur de ce site, qui est membre de l'équipe Galatéepro, y propose une "liste des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l'hygiène alimentaire parus depuis 1990", classés par thèmes.

Recherche interne:


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