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  de la filière agroalimentaire
 

Reportage:
Scarlette le Corre

Le marin-pêcheur recourt à un centre technique pour démarrer sa gamme

Scarlette le Corre

Recherches associées:

alertes rapides denrées alimentaires mesures de retraits de produits alimentaires alertes alimentaires

reglementation agroalimentaire >> recherche texte

2 Réglementations relatives au thème
"alertes" ont été trouvées:

Règlement (UE) no 16/2011:
de la Commission du 10 janvier 2011 portant modalités d’application relatives au système d’alerte rapide pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Guide d'aide[pdf-298ko]:
A la gestion des alertes d'origine alimentaire entre les exploitants de la chaîne alimentaire et l'administration


Ces textes ne sont donnés qu'à titre documentaire.
En matière juridique, seuls les textes officiels font foi.

Plus de réglementations:


Le panorama
Le ministère de l'économie, des finances et de l'emploi propose un panorama mensuel de l'essentiel des textes adoptés durant la période, avec un classement thèmatique très clair.

Galatée Pro
Ce nouveau service mis en place par le ministère de l'agriculture permet d'accéder à l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux domaines d'activité de la Direction Générale de l'Alimentation, comme l'hygiène et la sécurité sanitaire des aliments, les signes de qualité… par saisie des références desdits textes ou de mots clefs. Ce service est réservé aux professionnels inscrits, mais l'inscription est immédiate et gratuite.

Listes Hygiène Alimentaire:
L'auteur de ce site, qui est membre de l'équipe Galatéepro, y propose une "liste des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l'hygiène alimentaire parus depuis 1990", classés par thèmes.

Recherche interne:


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