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reglementation agroalimentaire >> recherche texte

158 Réglementations relatives au thème
"IGP et AOP" ont été trouvées:

Règlement d'exécution (UE) n°2016/93:
de la Commission européenne du 1er juin 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Sel de Salies-de-Béarn (IGP)].

Règlement d'exécution (UE) n°2016/927:
de la Commission européenne du 1er juin 2016 enregistre une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Soumaintrain (IGP)].

Règlement d'exécution (UE) n°2016/926 :
de la Commission européenne du 1er juin 2016 enregistre une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Pintade de l'Ardèche (IGP)].

Règlement d'exécution (UE) n°2016/925:
de la Commission européenne du 1er juin 2016 enregistre une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Poulet de l'Ardèche/Chapon de l'Ardèche (IGP)].

Règlement d’exécution (UE) n°2016/655:
Le de la Commission européenne du 15 avril 2016 approuve une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Saucisson de l'Ardèche (IGP)].

Appellation pomme de terre de l'île de ré:
du 6 avril 2016 relatif à l'appellation d'origine protégée «Pomme de terre de l'île de Ré».

Arrêté AGRT1608226A:
du 6 avril 2016 relatif à l'appellation d'origine protégée «Coco de Paimpol».

Règlement d’exécution (UE) n°2016/604:
de la Commission européenne du 6 avril 2016 enregistrant une dénomination dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Rosée des Pyrénées Catalanes (IGP)].

Règlement d’exécution (UE) n°2016/593:
de la Commission européenne du 5 avril 2016 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Olive de Nîmes (AOP)].

Arrêté AGRT1604736A:
du 11 mars 2016 relatif à la modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée «Mâche nantaise».

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Ces textes ne sont donnés qu'à titre documentaire.
En matière juridique, seuls les textes officiels font foi.

Plus de réglementations:


Le panorama
Le ministère de l'économie, des finances et de l'emploi propose un panorama mensuel de l'essentiel des textes adoptés durant la période, avec un classement thèmatique très clair.

Galatée Pro
Ce nouveau service mis en place par le ministère de l'agriculture permet d'accéder à l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux domaines d'activité de la Direction Générale de l'Alimentation, comme l'hygiène et la sécurité sanitaire des aliments, les signes de qualité… par saisie des références desdits textes ou de mots clefs. Ce service est réservé aux professionnels inscrits, mais l'inscription est immédiate et gratuite.

Listes Hygiène Alimentaire:
L'auteur de ce site, qui est membre de l'équipe Galatéepro, y propose une "liste des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l'hygiène alimentaire parus depuis 1990", classés par thèmes.

Recherche interne:


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