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reglementation agroalimentaire >> recherche texte

51 Réglementations relatives au thème
"DGAL" ont été trouvées:

Arrêté AGRG1600931A:
du 24 février 2016 modifie l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'alimentation.

Instruction technique de la DGAL : SDSSA/2014-1061 du 30 décembre 2014:
Plan de surveillance de la contamination des viandes fraîches de bœuf par Escherichia coli productrices de β-lactamases à spectre étendu, de β-lactamases AmpC ou de carbapénémases au stade de la distribution – 2015.

Instruction technique de la DGAL : SDSSA/2014-1062 du 30 décembre 2014.:
Plan de surveillance de la contamination des produits de la pêche par l'histamine au stade de la distribution - 2015

Instruction technique de la DGAL : SDSSA/2014-1063 du 30 décembre 2014.:
Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par Escherichia coli et norovirus au stade de la distribution – 2015.

Instruction technique de la DGAL : SDSSA/2014-1064 du 30 décembre 2014.:
Plan de surveillance de la contamination des coquillages par les phycotoxines au stade de la distribution - 2015

Instruction technique de la DGAL : SDSSA/2014-1066 du 30 décembre 2014.:
Plan de surveillance de la contamination des carcasses de porc d'engraissement et des carcasses de bovins de moins d'un an par Salmonella spp. et de la résistance des souches isolées aux antibiotiques au stade de l'abattoir - 2015

Note de service de la Direction générale de l'alimentation:
DGAL/SDASEI/2014-936 du 26 novembre 2014 annonçant aux États-Unis des missions d'inspection par la Food and Drug Administration (FDA) d'établissements français exportant leurs produits vers les États-Unis.

Instruction technique DGAL/SDASEI/2014-96:
Modalités d’agrément des établissements exportant des laits, des produits laitiers et des produits composites à base de produits laitiers vers l’Union douanière

Note de service DGAL/SDSSA/SDPRAT/N2013-8179 DU 6 novemnbre 2013:
listant les méthodes autorisées pour les analyses officielles de détection Escherichia coli considérés comme hautement pathogènes dans les aliments. Les conditions et les limites de l'agrément des laboratoires sont décrites

Note de service DGAL/SDSSA/N2012-8107 du 22/05/2012:
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/ASP/N°2009/8283 du 13 octobre 2009 (traçabilité dans les abattoirs de bovins)

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Ces textes ne sont donnés qu'à titre documentaire.
En matière juridique, seuls les textes officiels font foi.

Plus de réglementations:


Le panorama
Le ministère de l'économie, des finances et de l'emploi propose un panorama mensuel de l'essentiel des textes adoptés durant la période, avec un classement thèmatique très clair.

Galatée Pro
Ce nouveau service mis en place par le ministère de l'agriculture permet d'accéder à l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux domaines d'activité de la Direction Générale de l'Alimentation, comme l'hygiène et la sécurité sanitaire des aliments, les signes de qualité… par saisie des références desdits textes ou de mots clefs. Ce service est réservé aux professionnels inscrits, mais l'inscription est immédiate et gratuite.

Listes Hygiène Alimentaire:
L'auteur de ce site, qui est membre de l'équipe Galatéepro, y propose une "liste des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l'hygiène alimentaire parus depuis 1990", classés par thèmes.

Recherche interne:


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