Alimentaire-pro

La boîte à outils des TPE et PME
  de la filière agroalimentaire
 

reglementation agroalimentaire >> recherche texte

409 Réglementations relatives au thème
"AOC" ont été trouvées:

Arrété AGRT1530200A:
du 17 décembre 2015 homologuant le cahier des charges pour l'appellation d'origine contrôlée « Ail violet de Cadours ».

Arrêté NOR AGRT1530207A:
Jambon noir de Bigorre (AOC) : homologation du cahier des charges 16 Décembre 2015 | Imprimer homologant le cahier des charges pour l'appellation d'origine contrôlée « Jambon noir de Bigorre »

Décret n° 2013-1079:
du 28 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1739 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux »

Décret n° 2013-1078:
du 28 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1437 du 3 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Grignan-les-Adhémar »

Décret n° 2013-1077:
du 28 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1379 du 25 octobre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes d'Auvergne »

Décret n° 2013-1076:
du 28 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1165 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Menetou-Salon »

Décret n° 2013-1075:
du 28 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1081 du 8 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Châteaumeillant »

Décret n° 2013-1088:
du 28 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1702 du 30 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Château-Grillet »

Décret n° 2013-1086:
du 28 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1463 du 7 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Rhône »

Décret n° 2013-1085:
du 28 novembre 2013 modifiant le décret n° 2011-1444 du 3 novembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Entre-deux-Mers »

1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | 14 | 15 | 16 | 17 | 18 | 19 | 20 | 21 | 22 | 23 | 24 | 25 | 26 | 27 | 28 | 29 | 30 | 31 | 32 | 33 | 34 | 35 | 36 | 37 | 38 | 39 | 40 | 41


Ces textes ne sont donnés qu'à titre documentaire.
En matière juridique, seuls les textes officiels font foi.

Plus de réglementations:


Le panorama
Le ministère de l'économie, des finances et de l'emploi propose un panorama mensuel de l'essentiel des textes adoptés durant la période, avec un classement thèmatique très clair.

Galatée Pro
Ce nouveau service mis en place par le ministère de l'agriculture permet d'accéder à l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux domaines d'activité de la Direction Générale de l'Alimentation, comme l'hygiène et la sécurité sanitaire des aliments, les signes de qualité… par saisie des références desdits textes ou de mots clefs. Ce service est réservé aux professionnels inscrits, mais l'inscription est immédiate et gratuite.

Listes Hygiène Alimentaire:
L'auteur de ce site, qui est membre de l'équipe Galatéepro, y propose une "liste des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l'hygiène alimentaire parus depuis 1990", classés par thèmes.

Recherche interne:


Dernier sujet
du forum

bonjour. Est-il possible de transformer une partie d'habitation en local de conserverie en respectant les normes en vigueur? Textes et réglementations tra...

local de transformation denrées animales et végétales en conserves
Dossiers:

Calcul des valeurs nutritionnelles Valeur stérilisatrice, valeur pasteurisatrice Réduire le sel Code emballeur, mode d'emploi Métrologie Additifs Allergènes Les mentions valorisantes La conservation des aliments L'étiquetage des denrées Dates limite Hygiène des produits Microbiologie de l'aliment Tendances de l'alimentation