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reglementation agroalimentaire >> recherche texte

3 textes répondent à la recherche: "piment"

Avis du 9 août 2005
aux importateurs concernant les conditions d'application à l'huile de palme de la décision 2005/402/CE du 23 mai 2005 relative à des mesures d'urgence concernant le piment, les produits à base de piment, le curcuma et l'huile de palme. (JORF du 09-08-2005)

Décret du 19 janvier 2001
relatif à l'agrément du piment bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Piment d'Espelette" ou "Piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra". (JORF du 26/01/2001)

Règlement (CE) n° 2706/2000
de la Commission du 11 décembre 2000 modifiant le règlement (CE) n° 1455/1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux poivrons (piments doux). (JOCE du 12/12/2000)

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Plus de réglementations:

Le panorama
Le ministère de l'économie, des finances et de l'emploi propose un panorama mensuel de l'essentiel des textes adoptés durant la période, avec un classement thèmatique très clair.

Galatée Pro
Ce nouveau service mis en place par le ministère de l'agriculture permet d'accéder à l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux domaines d'activité de la Direction Générale de l'Alimentation, comme l'hygiène et la sécurité sanitaire des aliments, les signes de qualité… par saisie des références desdits textes ou de mots clefs. Ce service est réservé aux professionnels inscrits, mais l'inscription est immédiate et gratuite.

Listes Hygiène Alimentaire:
L'auteur de ce site, qui est membre de l'équipe Galatéepro, y propose une "liste des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l'hygiène alimentaire parus depuis 1990", classés par thèmes.

Recherche interne:

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