Alimentaire-pro

La boîte à outils des TPE et PME
  de la filière agroalimentaire
 

Fournisseurs, prestataires, affichez-vous!
Sur toutes les pages "réglementation",
cet espace est à 180 € les 3 mois.

reglementation agroalimentaire >> recherche texte

13 textes répondent à la recherche: "animales"

Arrêté du 15 février 2012
portant abrogation de l'arrêté du 26 juin 1974 réglementant les conditions hygiéniques de congélation, de conservation et de décongélation des denrées animales et d'origine animale

Note de service DGAL/SDPA/N2011-8266 du 07/12/2011
Plan de surveillance de la contamination des denrées animales et d’origine animale issues d’animaux terrestres par le mercure

Arrêté du 3 juin 2010
portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « productions animales »

Règlement (UE) no 348/2010
de la Commission du 23 avril 2010 concernant l’autorisation de la L-isoleucine en tant qu’additif pour l'alimentation animale chez toutes les espèces animales

Arrêté du 15 juillet 2008
modifiant l'arrêté du 22 décembre 1992 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production et d'échanges de graisses animales fondues, d'extraits de viandes ou de produits à base d'issues autres que ceux présentés à l'état frais, réfrigérés ou congelés. (JORF du 29-07-2008)



Arrêté du 18 janvier 2008
modifiant l'arrêté du 22 décembre 1992 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production et d'échanges de graisses animales fondues, d'extraits de viandes ou de produits à base d'issues autres que ceux présentés à l'état frais, réfrigérés ou congelés. (J.O.R.F. du 25-01-2008)



Arrêté du 21 juin 2007
modifiant l'arrêté du 25 novembre 2003 relatif aux conditions sanitaires d'importation d'animaux vivants, de produits d'origine animale et de denrées animales ou d'origine animale en provenance des pays tiers. (JORF du 07-08-2007)



Arrêté du 4 août 2005
relatif aux conditions sanitaires régissant les échanges intracommunautaires, les importations et les exportations de certains produits contenant ou préparés à partir de matières animales destinés à l'alimentation et à la fabrication d'aliments des animaux familiers.(JORF du 14-09-2005)

Arrêté du 10 juin 2003
modifiant l'arrêté du 22 décembre 1992 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production et d'échanges de graisses animales fondues, d'extraits de viandes ou de produits à base d'issues autres que ceux présentés à l'état frais, réfrigérés ou congelés. (JORF du 04-07-2003)

Arrêté du 28 Juin 1994
relatif à l’identification et à l’agrément sanitaire des établissements mettant sur le marché des denrées animales ou d’origine animale et au marquage de salubrité

1 | 2

Rechercher un autre texte:     

Plus de réglementations:


Le panorama
Le ministère de l'économie, des finances et de l'emploi propose un panorama mensuel de l'essentiel des textes adoptés durant la période, avec un classement thèmatique très clair.

Galatée Pro
Ce nouveau service mis en place par le ministère de l'agriculture permet d'accéder à l'ensemble des textes réglementaires relatifs aux domaines d'activité de la Direction Générale de l'Alimentation, comme l'hygiène et la sécurité sanitaire des aliments, les signes de qualité… par saisie des références desdits textes ou de mots clefs. Ce service est réservé aux professionnels inscrits, mais l'inscription est immédiate et gratuite.

Listes Hygiène Alimentaire:
L'auteur de ce site, qui est membre de l'équipe Galatéepro, y propose une "liste des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l'hygiène alimentaire parus depuis 1990", classés par thèmes.

Recherche interne:

Dernier sujet
du forum

Bonjour à tous, Je suis responsable hygiène d'une entreprise agro alimentaire. Une visite de la DDPP (ex DSV) a eu lieu dernièrement cependant je ne suis p...

Litiges avec la ddpp
Dossiers:

Calcul des valeurs nutritionnelles Valeur stérilisatrice, valeur pasteurisatrice Réduire le sel Code emballeur, mode d'emploi Métrologie Additifs Allergènes Les mentions valorisantes La conservation des aliments L'étiquetage des denrées Dates limite Hygiène des produits Microbiologie de l'aliment Tendances de l'alimentation