Tous les textes, classés par date (mise à jour du
10/06/2016 :)
Règlement européen (UE) n°2016/692 de la Commission européenne du 4 mai 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne certaines substances aromatisantes.
[mot-clef associé: substances aromatisantes ]
Règlement européen (UE) n°2016/691 de la Commission européenne du 4 mai 2016 modifiANT l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'additifs alimentaires dans les caséinates alimentaires. [mot-clef associé: utilisation d'additifs dans les caséinates alimentaires ]
Règlement européen (UE) n°2016/683 de la Commission européenne du 2 mai 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'utilisation d'acide propionique et de propionates (E 280 – 283) dans les tortillas.[mot-clef associé: utilisation E 280 et E 283 dans les tortillas ]
Règlement d’exécution (UE) n°2016/672 de la Commission européenne du 29 avril 2016 approuvant l'acide peracétique en tant que substance active existante destinée à être utilisée dans les produits biocides relevant des types de produits 1, 2, 3, 4, 5 et 6.[mot-clef associé: Approbation de l'acide paracétique comme composant des produits biocides ]
Règlement d’exécution (UE) n°2016/673 de la Commission européenne du 29 avril 2016 modifiant le règlement (CE) n° 889/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles.[mot-clef associé: étiquetage et contrôle des produits biologiques ]
Produits transformés de canards mulards gavés du 26 avril 2016 portant homologation du cahier des charges du label rouge LA n° 19-02 «Produits transformés de canards mulards gavés».[mot-clef associé: canards mulards gavés ]
Règlement européen (UE) n°2016/637 de la Commission européenne du 22 avril 2016 modifiant l'annexe I du règlement (CE) n° 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la suppression de certaines substances aromatisantes de la liste de l'Union européenne.[mot-clef associé: Suppression de substances aromatisantes de la liste de l'UE ]
Arrêté AGRG1610913A du 21 avril 2016 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2011 relatif à la participation du personnel de l'abattoir au contrôle de la production de viande de volailles et de lagomorphes.[mot-clef associé: arrêté modifiant la participation du personnel des abattoirs de volailles ]
Règlement d’exécution (UE) n°2016/655 Le de la Commission européenne du 15 avril 2016 approuve une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d'origine protégées et des indications géographiques protégées [Saucisson de l'Ardèche (IGP)].[mot-clef associé: IGP saucisson de l'Ardèche ]
Règlement européen (UE) n°2016/582 Analyse de l'arsenic inorganique, du plomb et des HAP
15 Avril 2016 |
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Le de la Commission européenne du 15 avril 2016 modifie le règlement (CE) n° 333/2007 en ce qui concerne l'analyse de l'arsenic inorganique, du plomb et des hydrocarbures aromatiques polycycliques ainsi que certains critères de performance relatifs à l'analyse. [mot-clef associé: analyse de l'arsenic inorganique, du plomb et des hydrocarbures aromatiques polycycliques ]
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